BIOMASSE ACTUALITES
Présentation de la marque BIOMASSE ACTUALITES
Déposée le 26 avril 1982 par la Société Anonyme (SA) PYC EDITION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIOMASSE ACTUALITES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BIOMASSE ACTUALITES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1202653.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOMASSE ACTUALITES est expirée depuis le 26 avril 1992.
PYC EDITION a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-38